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Kolaboro / Outils / Sortie par revente

Pouvez-vous revendre avant la livraison ?

Revendre un lot sur plan avant son achèvement signifie en général céder votre contrat à un nouvel acheteur. Répondez à huit questions sur votre contrat. Voyez la souplesse de votre sortie et quoi demander au promoteur avant d'y compter.

Votre achat

1Le contrat permet-il la cession avant la livraison ?

Cherchez « cession », « transfert de droits », « revente » ou « substitution ».

2Le promoteur doit-il donner son accord ?
3Y a-t-il des frais de cession ou de transfert ?
4Devez-vous d'abord avoir payé une part minimale ?
5Y a-t-il une période de blocage après la signature ?

Une période pendant laquelle vous ne pouvez pas revendre du tout.

6Où la cession est-elle enregistrée ?
7Connaissez-vous les impôts et frais d'une cession ?

Droits de mutation, plus-value sur votre gain, frais d'enregistrement, et qui paie quoi.

8Existe-t-il un acheteur de dernier recours ?

Un rachat écrit, un programme de revente du promoteur, ou un droit de revente à un prix fixé.

Souplesse de sortie

0/ 100

Plus elle est élevée, plus la sortie avant livraison est facile. Elle ne lit que vos réponses sur le contrat, pas le marché : un contrat souple ne garantit pas un acheteur à votre prix.

Avant de compter sur la revente

Quoi demander au promoteur

    Comment fonctionne la note

    • 25 points : cession autorisée par écrit (8 si le contrat est muet, 0 si interdite ; une interdiction plafonne la note à 20).
    • 15: aucun accord du promoteur (10 avec conditions écrites, 4 à sa discrétion).
    • 15: pas de frais (12 jusqu'à 1 %, 9 jusqu'à 2 %, 5 jusqu'à 4 %, 2 au-delà).
    • 15: pas de part minimale versée (12 jusqu'à 20 %, 8 jusqu'à 40 %, 4 au-delà).
    • 10: pas de blocage (7 jusqu'à 6 mois, 4 jusqu'à 12, 1 au-delà).
    • 10: enregistrée dans un registre officiel (5 si seulement chez le promoteur).
    • 5: impôts confirmés (3 à peu près). 5: acheteur de dernier recours écrit (2 si seulement promis).
    • « Je ne sais pas » rapporte peu exprès : une condition inconnue est un risque tant qu'elle n'est pas écrite. Rien de ce que vous saisissez ne quitte votre navigateur.
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